Après plusieurs années de réflexion, vous avez enfin pris votre décision. Cette année, vous allez enfin vendre votre caravane et opter pour le tout-en-un plus confortable : le camping-car. Il s’agit d’une excellente décision, car le camping-car vous offre toutes les commodités d’un logement moderne dans un espace plus réduit. Par conséquent, si vous envisagez de faire un road- trip, il s’agit du meilleur moyen de déplacement que vous pourrez choisir. Cependant, avant d’aller sur la route, vous devez d’abord vendre votre ancienne caravane et réaliser les démarches nécessaires pour conduire votre camping-car.
Quelles sont les formalités à réaliser pour vendre votre caravane ?
Pour vendre votre caravane, vous devez fournir un certificat de cession à l’acheteur. En effet, ce document est la preuve du changement de propriétaire dans le cadre de la vente. En plus de ce certificat, vous devez effectuer quelques démarches obligatoires pour que la cession soit officielle.
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Il faudra donc enregistrer et déclarer la vente, car l’obtention du certificat de cession n’est plus possible en préfecture. Pour déclarer la cession de votre caravane, vous devez vous rendre sur le site de l’ANTS dans les 15 jours qui suivent la vente, créer un compte (ou vous identifier) et remplir le formulaire de cession sur internet.
Toutefois, si cela semble compliqué pour vous, vous pouvez également vous rendre sur declaration-cession.fr et confier la déclaration ainsi que l’enregistrement du changement de propriétaire de la caravane à un professionnel agréé.
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Une fois que la déclaration est réalisée, la vente est automatiquement enregistrée dans la base de données de l’ANTS, le nouveau propriétaire du véhicule recevra donc un code de cession nécessaire pour réalise l’immatriculation en son nom.
Pour remplir le certificat de cession de la caravane ou le formulaire Cerfa 15776°01, vous devez bien renseigner au niveau du volet de l’acheteur, les informations suivantes :
- votre nom, votre prénom et votre adresse,
- les caractéristiques de la caravane : type de véhicule, marque, date de mise en circulation, numéro d’immatriculation, variante, puissance du moteur, etc.
Quelles sont les démarches nécessaires pour l’acquisition de votre camping-car ?
À l’instar des autres engins à moteur, il est indispensable de mettre à jour la carte grise d’un camping-car avant de commencer à s’en servir. Aujourd’hui, il n’est plus possible de faire la demande de carte grise dans les bureaux de préfecture ou de sous-préfecture.
Désormais, toutes les démarches nécessaires doivent être réalisées sur internet auprès d’un spécialiste habilité ou sur le site de l’ANTS. La demande du certificat d’immatriculation se fait alors en quelques clics.
Si vous n’avez encore jamais exécuté cette opération, il est préférable de choisir un site agréé pour faire la demande. Cela vous permettra de connaitre le prix de la carte grise de votre véhicule en fonction des caractéristiques de votre véhicule. Ensuite, il faudra fournir tous les documents nécessaires.
Après l’envoi de votre demande, vous recevrez un certificat d’immatriculation provisoire en moins d’une journée. Ce document vous permettra de circuler en attendant votre carte grise définitive qui vous sera envoyée dans un délai de 3 à 4 jours. Toutefois, si vous envisagez de voyager en dehors du territoire français, vous aurez besoin de votre certificat d’immatriculation définitif.
